Copropriété Syndic 4 rue de l'Etang - 4 Rue de l'Etang 25560 Frasne
Copropriété Syndic 4 rue de l'Etang
Contacter le syndic de la copropriété Syndic 4 rue de l'Etang
La copropriété Syndic 4 rue de l'Etang se trouve à Frasne.
Cette copropriété a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AJ5539820.
La copropriété est gérée par un syndic bénévole.
Elle contient 12 lots, dont 4 lots principaux, 4 lots à usage d'habitation et 1 lots de stationnement.
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | Syndic 4 rue de l'Etang |
| Adresse | 4 Rue de l'Etang 25560 Frasne  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AJ5539820 |
| Type de syndic | Bénévole |
| 12 | Lots |
|---|---|
| 4 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 4 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 1 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 30/12/2025 |
| Règlement de copropriété | 29/11/2008 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 30/12/2025 |
| Fin du dernier mandat | 14/10/2026 |
| Particularités | |
|---|---|
| Résidence de service | |
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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